legislation radio rc

[lionel315]

bonjour a tous .
voici une question qui pourrez remuer certain.
comme certain je possède une t10 depuis 7 ans je crois.
jamais contrôlé en SAV, mais jamais aucun problème.
QUE DIS LA REGLEMENTATION A CE SUJET.
a ton OBIGATION de faire contrôlé sa radio et tous les combien de temp si on souhaite être en règle.
ET EN CAS D'ACCIDENT . QUELLE CONSEQUENCE pour ces radio non suivi.

une explication ou une brochure de texte règlementaire serais bienvenue.

MERCI ET BON VOLSSS

[yvesl]

Bonsoir,
il n'y a pas de réglementation à ma connaissance!
En cas d'accident, l'état de l'équipement et son entretien jouera sûrement dans la balance!
Autant dire que les radios ou les modèles sauvagement bricolées engageront la responsabilité du propriétaire.
Comme si tu est pris dans un accident de la route, même si tu n'est pas responsable, si tu roule avec les pneus lisses, tu prends cher...
Pour les ULM, l'entretient est de la responsabilité du propriétaire, je pense que c'est la même chose chez nous, et pourvu que ça reste ainsi!
Yves

[lionel315]

slt
merci Yves pour cette reponse positive a mon sens.et tan mieux.
pourtant j'ais eu vent des délais de date dans les control radio rc. mais honnêtement je ne me rappelle plus. d'où ma question.
merci pour ton aide et celui des autres .
bonne soirée